CONSERVE DE FOIE GRAS DE CANARD ENTIER, CONSERVE DE CONFIT DE CANARD, BOUTEILLE DE BLANQUETTE DE LIMOUX 75CL, CONSERVE DE MOUSSE DE CANARD, CONSERVE DE MOUSSE D'OIE, CONSERVE DE TERRINE DE PINTADE AUX RAISINS, BOITE DE CHOCOLATS ET CONSERVE DE CONFIT D'OIGNONS CONDITIONNES DANS UNE CORBEILLE EN METAL, ROTIN ET BOIS. CE RTC REPREND LA CORBEILLE COMPOSEE D'UNE ARMATURE EN FIL DE FER OU D'ACIER RECOUVERTE DE ROTIN ET DE BOIS. LE FOIE GRAS DE CANARD, LE CONFIT DE CANARD, LA BLANQUETTE DE LIMOUX, LA MOUSSE DE CANARD, LA MOUSSE D'OIE, LA TERRINE DE PINTADE AUX RAISINS, LA BOITE DE CHOCOLATS ET LE CONFIT D'OIGNONS FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE RESPECTIVEMENT SUR LES RTC FR-E4-2010-002069-01, FR-E4-2010-002069-02, FR-E4-2010-002069-03, FR-E4-2010-002069-04, FR-E4-2010-002069-05, FR-E4-2010-002069-06, FR-E4-2010-002069-07 ET FR-E4-2010-002069-08.

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT L'ARMATURE EN METAL. RG5B : CLASSEMENT SEPARE DES EMBALLAGES SUSCEPTIBLES D'ETRE UTILISES VALABLEMENT DE FACON REPETEE.