PRÉPARATION A BASE DE KUMQUATS, ADDITIONNÉE D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES EXCÉDANT 9% EN POIDS. LE TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS EST INFÉRIEUR À 11,85%.

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.NOTE COMPLÉMENTAIRE 2 DU CHAPITRE 20 : TENEUR EN SUCRES DIVERS = BRIX x 0,93 = 32,8 x 0,93 = 30,5% NOTE COMPLÉMENTAIRE 5a) DU CHAPITRE 20 : LA TENEUR EN SUCRES DIVERS EST SUPÉRIEURE À 9%. IL Y A DONC DES SUCRES D'ADDITION. NESH RELATIVES À LA POSITION 2008 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES PRÉPARATIONS DE FRUITS, AVEC ADDITION DE SUCRE ET D'ALCOOL.