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1 résultats pour "2008992890"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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200899289080autres6%
FR-RTC-2017-0018582008992890

Préparation alimentaire à base de pomme, contenant de la liqueur de pomme, conditionnée en conserve.

FR-RTC-2016-0064382008992890

Préparation à base de framboises, additionnée d'alcool, congelée, d'une teneur en sucre excédant 9% en poids, d'un titre acloométrique massique acquis n'excédant pas 11,85%, destinée à entrer dans la composition de pâtisseries.

FRFR-PRO-2012-0094142008992890

Préparation à base de pomme additionnée de liqueur, conditionnée en bocal de verre de 25cl.

FR-PRO-2012-0067102008992890

PRÉPARATION A BASE DE POMMES, ADDITIONNÉE D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES EXCÉDANT 9% EN POIDS. LE TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS EST INFÉRIEUR À 11,85%

FR-PRO-2012-0067112008992890

PRÉPARATION A BASE DE KUMQUATS, ADDITIONNÉE D'ALCOOL, D'UNE TENEUR EN SUCRES EXCÉDANT 9% EN POIDS. LE TITRE ALCOOMÉTRIQUE MASSIQUE ACQUIS EST INFÉRIEUR À 11,85%.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI