APPAREIL D’ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE DÉNOMME "PROJECTEUR A LED", EN ALUMINIUM, SERVANT A L’ÉCLAIRAGE DE LOCAUX A USAGE PROFESSIONNEL OU DE L'HABITAT. PUISSANCE: 10W ANGLE DU FAISCEAU: 10°/90° DIMENSIONS: 115 X 86 X 83 mm POIDS: 0.5 KG

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9405, 940540 et 94054099. Règlement de classement UE N°337/2014 du 28 mars 2014