GROUPE ELECTROGENE SE PRESENTANT COMME HYDROGENERATEUR PERMETTANT DE TRANSFORMER L'ENERGIE MECANIQUE CONFEREE PAR LE MOUVEMENT DE L'EAU D'UNE RIVIERE EN ENERGIE ELECTRIQUE. CET ARTICLE EST CONSTITUE D'UNE PART DE 3 MECANISMES EN FORME DE MOULINS JUXTAPOSES FONCTIONNANT COMME DES TURBINES HYDRAULIQUES ET FIXES SUR UNE BASE FLOTTANTE, ET D'AUTRE PART D'UN MOTEUR TRIPHASE AVEC ROTOR. DES LAMPES DE SIGNALISATION SONT DISPOSEES AUX EXTREMITES DES GRILLAGES DE PROTECTION.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8502, 850239 et 85023980. Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le groupe électrogène à énergie autre qu'éolienne. NESH de la position 8502 point I page XVI-8502-1.