APPAREIL DE MESURE OCEANOGRAPHIQUE SE PRESENTANT COMME DRONE DE SURFACE DÉDIÉ AUX OPÉRATIONS DE RECONNAISSANCES MARITIMES COMPOSE NOTAMMENT DES ELEMENTS SUIVANTS : UN CANOT A SUPPORT PNEUMATIQUE AVEC PROPULSEURS ELECTRIQUES OU THERMIQUES, UN MODE DE PILOTAGE MANUEL PAR RADIO COMMANDE OU UNE FONCTION D'AUTO-PILOTE, UNE SONDE DE SALINITE DES GRANDS FONDS ET DES COURANTS DE SURFACE, UN SONDEUR MULTI-FAISCEAUX, UN SONDEUR MONO-FAISCEAU, UN SONDEUR A TECHNOLOGIE DOPPLER, UN GPS, UNE CENTRALE D'ALTITUDE, UN GYROCOMPAS, UNE CAMERA VIDEO/INFRAROUGE, UN MODEM MULTI-ENTREES PERMETTANT DE CONNECTER ET TRANSMETTRE LES DONNEES DE NOMBREUX EQUIPEMENTS. SON AUTONOMIE EST DE 4 A 8 HEURES EN VERSION PROPULSION ELECTRIQUE. SA CHARGE UTILE EST DE 300 KG EN VERSION STANDARD. CET ARTICLE EST NOTAMMENT UTILISE EN OCEANOGRAPHIE POUR MESURER LA SALINITE ET LES COURANTS, ET POUR LA DETECTION D'EPAVES. IL PEUT AUSSI SERVIR DANS LA LUTTE CONTRE DIVERSES POLLUTIONS, OU POUR LA SECURITE ET LA SURVEILLANCE DE ZONES DIVERSES. L'APPAREIL DE MESURE EST PRESENTE DANS UNE VALISETTE.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9015, 901580 et 90158019. Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent l'appareil de mesure électronique. Rg 5 a : les emballages et contenants durables des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci. Note 3 du chapitre 90 : la fonction principale est la fonction de mesure par sondes. NESH de la position 9015 points III et IV page XVIII-9015-2.