APPAREIL DE PREPARATION/FABRICATION DE BOISSONS SE PRESENTANT SOUS FORME DE CUVE A VIN EN ACIER INOXYDABLE, ATMOSPHÉRIQUE (MAXIMUM ADMISSIBLE : 0,49 BAR), ISOLÉE OU NON, CLIMATISÉE (PAR SYSTEME DE SERPENTIN AVEC FLUIDE CALOPORTEUR), SANS SYSTÈME EN MOUVEMENT DE TYPE AGITATEUR ET SANS DISPOSITIF ÉLECTRIQUE. CE TYPE DE CUVE PERMET NON SEULEMENT LE STOCKAGE, MAIS AUSSI UN PROCESSUS DE VINIFICATION PAR FERMENTATION ET PAR TRAITEMENT THERMIQUE DES ALCOOLS. LA CUVE PEUT LE CAS ECHEANT CONTENIR DES PRODUITS ALIMENTAIRES LIQUIDES OU LEGEREMENT PATEUX. LA CAPACITE DE LA CUVE EST VARIABLE, DE 15 HECTOLITRES JUSQU'A 1014 HECTOLITRES, SELON LES BESOINS DU CLIENT.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8438, 843880 et 84388091. Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent l'appareil de préparation/fabrication de boissons. NESH de la position 8438 point X page XVI-8438-8.