SYSTÈME ROBOTIQUE AVEC PLATEAU SUPPORT PERMETTANT LE POSITIONNEMENT D'UN PATIENT ET DESTINÉ A ÊTRE UTILISÉ EN COMBINAISON AVEC DES SYSTÈMES DE TRAITEMENT DE RADIOTHÉRAPIE (ACCÉLÉRATEURS DE PARTICULES, PLANIFICATEUR DE TRAITEMENT, ETC...), DANS DES SALLES DE RADIOTHÉRAPIE (BUNKERS). CET ARTICLE EST COMPOSÉ DE SIX AXES. IL EST CAPABLE DE POSITIONNER DES CHARGES JUSQU’À 250 KG.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9022, 902290 et 90229000. Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le support pour examen ou traitement radiologique. NESH de la position 9022 point III - F) page XVIII-9022-3.