VÉHICULE AUTOMOBILE BIPLACE NEUF A MOTEUR A ESSENCE DE 4 TEMPS DE 686 CM3, POLYVALENT ET UTILISE POUR TRACTER NOTAMMENT DE LA MARCHANDISE EN FORET (CROCHET DE REMORQUAGE EN OPTION, AVEC CAPACITÉ DE TRACTION DE 450 KG) ET ÉGALEMENT UTILISABLE POUR DES LOISIRS SUR DES SENTIERS ET CHEMINS, ÉQUIPÉ D'UNE PETITE BENNE BASCULANTE MUNIE D'UNE FONCTION DE VERROUILLAGE, CONÇUE POUR PERMETTRE DE TRANSPORTER JUSQU’À 181 KG DE MARCHANDISES OU DE MATÉRIELS. IL EST DOTÉ DE L'INJECTION ÉLECTRONIQUE, D'UNE CHAINE DE TRANSMISSION, D'UN PONT AVANT DÉBRAYABLE ET BLOQUANT (TRANSMISSION 2X4, OU 4X4 OU 4X4 AVEC BLOCAGE DU DIFFÉRENTIEL AVANT), DE SUSPENSIONS INDÉPENDANTES A LONG DÉBATTEMENT SUR LES 4 ROUES, DE FREINS AVANT ET ARRIÈRE HYDRAULIQUES A DOUBLE DISQUE, D'UN RÉSERVOIR DE 30 LITRES, D'UN INTÉRIEUR AVEC COMMANDES IDENTIQUES A UNE AUTOMOBILE (VOLANT, LEVIER DE VITESSES, COMPTEURS, VOYANTS...), DE CEINTURES DE SÉCURITÉ, ET DE PETITES PORTES LATÉRALES EMPÊCHANT LA BOUE ET L'EAU D'ENTRER. VITESSE MAXIMALE : 70 KM/H. PUISSANCE : 28 KW. POIDS A VIDE : 330 KG (540 KG TOUS PLEINS FAITS).

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8704, 870431 et 87043191. Rg 3b : le caractère essentiel est conféré par le véhicule utilitaire neuf. NESH de la position 8704 pages XVII-8704-1 et XVII-8704-2. NENC des positions 8701 90 11 à 8701 90 50 (tracteurs agricoles et forestiers) parues au JOUE C137/366 du 06.05.2011 : exclusion de ces positions (vitesse maximale très supérieure à 45 km/h). NENC des positions 8704 31 31 à 8704 31 99 parues au JOUE C137/369 du 06.05.2011 (véhicules polyvalents).