Panneaux photovoltaïques en silicium cristallin de 72 cellules et d'une puissance nominale de 305W, destinés à constituer, après ajout de boîtes de jonction et d'onduleurs (non compris), une centrale solaire. Ils comportent des diodes bypass. Ils sont livrés avec des câbles de raccordement et des connecteurs.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8541, 854140 et 85414090. Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent les panneaux photovoltaïques. NENC de la position 8541 40 90 publiée au JOUE C137 du 06/05/2011. NESH de la position 8541 point B 2) 1°) page XVI-8541-3.