ARTICLE DE SERRAGE EN ALUMINIUM POUR VÉHICULE AÉRIEN, SE PRÉSENTANT SOUS FORME DE FLASQUE SUPÉRIEURE DE FORME CYLINDRIQUE ET MUNIE D'UN FILETAGE EXTERNE, D'UN DIAMÈTRE DE 45.2 MM ET D'UNE HAUTEUR DE 20 MM. CET ARTICLE DE HAUTE PRÉCISION EST DESTINÉ A ÉQUIPER UN MOTEUR D’AVION, PLUS PARTICULIÈREMENT POUR LA FILTRATION DES FLUIDES (HUILES).

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7616, 761699 et 76169990. Note 2 a) de la section XVII (exclusion et renvoi à la matière constitutive). NESH de la position 7616 point 1) page XV-7616-1.