Partie de chariot de manutention se présentant comme chape en acier zingué, destinée à permettre la fixation sur un chariot manuel d'une roue à moteur électrique (non incluse dans le présent RTC). Cette chape est munie de 2 ressorts de compression, permettant une compensation de hauteur de montage de la roue recommandée pour des sols imparfaits. La charge sur la roue reste stable garantissant une adhérence appropriée pour la transmission du couple. Cet article est destiné à un usage en intérieur : chariots de transport de bacs alimentaires, matériel roulant hospitalier (type brancard, lit médicalisé...), et principalement chariots de manutention simples. Cet article est livré prêt à l'emploi (monté) dans un emballage en carton, avec mousse protectrice à l'intérieur.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8716, 871690 et 87169090. Rg 3 b :le caractère essentiel est conféré par la partie de chariot de manutention. Rg 5 b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci. NESH de la position 9402 point C (PARTIES) page XX-9402-2 : exclusion de cette position (article non reconnaissable comme exclusivement destiné à un lit médicalisé). NESH de la position 8716 "PARTIES" page XVII-8716-4.