APPAREIL D’ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE SE PRÉSENTANT SOUS FORME D'UNE LAMPE BALADEUSE DE COULEUR ORANGE FONCTIONNANT SUR LE SECTEUR (230 V - 50 HZ), DESTINÉE A FONCTIONNER AVEC UNE AMPOULE A INCANDESCENCE DE 60 W DE TYPE E27 (NON LIVRÉE) ET MUNIE D'UN INTERRUPTEUR. LE MANCHE DE LA LAMPE EST EN PLASTIQUE. CET ARTICLE DISPOSE D'UN CROCHET DE SUSPENSION, D'UN PETIT AIMANT, D'UNE PINCE DE FIXATION ET D'UNE GRILLE DE PROTECTION DE L'AMPOULE EN MÉTAL. LONGUEUR DU CÂBLE : 5 M. USAGE INTÉRIEUR RECOMMANDÉ. LE CÂBLE EST TENU PAR UN LIEN EN PLASTIQUE.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9405, 940540 et 94054031. Rg 3b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent la lampe en matière plastique. Rg 5 b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci. NESH de la position 9405 point I - 3) page XX-9405-1.