Partie de moteur de véhicule automobile se présentant comme tête de filtre à carburant (gazole), en aluminium . Cet article est livré sans le filtre à carburant.
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Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8421, 842199 et 84219900.
Note 2 b de la section XVI.
Considérations générales de la section XVII point III - A) point 5) page XVII-3.
NESH de la position 8421 "PARTIES" page XVI-8421-6.