COUCHE ET CULOTTE D’APPRENTISSAGE JETABLES POUR BÉBÉ EN MATIÈRES PREMIÈRES BIODÉGRADABLES ET EN CELLULOSE OU PULPE DE BOIS. LA COUCHE PEUT ÊTRE DÉCORÉE DE BÉBÉS ANIMAUX EN VOIE DE DISPARITION. LA CULOTTE PEUT ÊTRE DÉCORÉE DE PRINCESSE, CHEVALIER, DRAGONS ET LICORNES.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9619, 961900, 96190081. Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent la couche et article similaire en ouate de cellulose. NESH du 9619.