Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8703101800"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

870310180080autres6%
FRBTIFR-BTI-2019-182028703101800

Véhicule automobile à 4 roues conçu pour le transport d'une personne invalide. Il a une autonomie entre 10 et 34 kilomètres selon le modèle. Il dispose d'un siège pivotant et est équipé de batteries rechargeables individuellement sans le véhicule d'une puissance variable selon le modèle.

FR-PRO-2008-0007298703101800

VEHICULE AUTOMOBILE ELECTRIQUE A 4 ROUES PREVU POUR LE TRANSPORT D'UNE PERSONNE. IL PERMET D'ACCOMPLIR TOUS LES DEPLACEMENTS DE LA VIE QUOTIDIENNE AVEC AISANCE ET FACILITE. IL EST MUNI D'UN PANIER A L'AVANT, UN RETROVISEUR, D'UN FEU STOP, IL SE CONDUIT GRACE A UN GUIDON ET DISPOSE D'UN SIEGE PIVOTANT. SON DEMONTAGE FACILE ET SON FAIBLE POIDS PERMETTENT DE LE TRANSPORTER FACILEMENT. VITESSE MAXI: 8KM/H. CHARGE MAXI: 136KG. DIMENSIONS: 59X122CM

FR-PRO-2008-0007308703101800

VEHICULE AUTOMOBILE ELECTRIQUE PREVU POUR LE TRANSPORT D'UNE PERSONNE. IL PERMET D'ACCOMPLIR TOUS LES DEPLACEMENTS DE LA VIE QUOTIDIENNE AVEC AISANCE ET FACILITE. IL EST MUNI D'UN PANIER A L'AVANT, UN A L'ARRIERE, IL SE CONDUIT GRACE A UN GUIDON ET DISPOSE D'UN SIEGE PIVOTANT A 360°. SON DEMONTAGE FACILE ET SON FAIBLE POIDS PERMETTENT DE LE TRANSPORTER FACILEMENT. VITESSE MAXI: 8KM/H. CHARGE MAXI: 135KG.

FRBTIFR-BTI-2024-035068703801000

Véhicule de tourisme neuf, uniquement électrique pour la propulsion, permettant de transporter des personnes et des marchandises et muni d’une motorisation de 33 Kw. A l'arrière : il ne comporte pas de siège ni de ceinture à l’arrière, il comprend deux portes et fenêtres qui s’ouvrent. Il y a une grille permanente entre l’avant et l’arrière. On ne peut pas s’asseoir à l’arrière, juste transposer des marchandises (pas de ventilation, pas d’éclairage, pas de cendrier). Longueur de l’empattement : 2423 mm et longueur intérieure maximale du plancher de la zone de transport de la marchandise : 1177mm.

FRBTIFR-BTI-2024-035078703801000

Véhicule de tourisme neuf, uniquement électrique pour la propulsion, permettant de transporter des personnes et des marchandises et muni d’une motorisation de 48Kw. Il ne comporte pas de siège ni de ceinture à l’arrière, il comprend deux portes et fenêtres à l’arrière qui s’ouvrent, il y a une grille permanente entre l’avant et l’arrière. On ne peut pas s’asseoir à l’arrière, juste transposer des marchandises (pas de ventilation, pas d’éclairage, pas de cendrier). Longueur de l’empattement : 2423 mm et longueur intérieure maximale du plancher de la zone de transport de la marchandise : 1177mm.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI