Assortiment dénommé « cadre à empreinte » conditionné pour la vente au détail, composé :
- d'un cadre en bois (MDF),
- de quatre tubes de peinture de 300 ml chacun,
- d'un marqueur.
Assortiment dénommé « cadre à empreinte » conditionné pour la vente au détail, composé :
- d'un cadre en bois (MDF),
- de quatre tubes de peinture de 300 ml chacun,
- d'un marqueur.
Assortiment dénommé « cadre à empreinte » conditionné pour la vente au détail, composé :
- d'un cadre en bois (MDF),
- de quatre tubes de peinture de 300 ml chacun,
- d'un marqueur.
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
RG 3 b) : le cadre confère le caractère essentiel à l'assortiment.
NESH relatives à la position 4414 : la présente position comprend les cadres en bois de toutes formes.
Mots-clés
FRAMEDGOODS PUT UP IN SETSIN TUBESMARKERSOF WOODPAINTINGS