Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
NESH relatives au chapitre 69, Considérations générales, Sous-Chapitre II : la terre cuite, obtenue par cuisson de l’argile, est un produit céramique.
NENC relatives aux sous-positions 6912 00 21 et 6912 0081 applicables à la sous-position 6913 90 10 : interprétation du terme « terre commune ».
Note 1 du chapitre 69 : le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés.
NESH relatives à la position 6913, point A) 1) : cette position couvre une grande variété d’articles en céramique essentiellement conçus pour la décoration intérieure, l’ornementation des habitations […] notamment, les articles dépourvus de toute valeur réellement utilitaire, ainsi que ceux dont l’utilité véritable consiste à contenir ou soutenir d’autres objets décoratifs ou à en rehausser l’effet ornemental.