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1 résultats pour "6913901090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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691390109080autres6%
FRBTIFR-BTI-2022-057966913901090

Objet d’ornementation à poser, en céramique (100 % terre cuite), se présentant sous la forme d’une maison autour de laquelle se trouvent un bonhomme de neige, un arbre, et un nœud, peints avec de la neige pailletée. L’article, muni d’une LED alimentée par deux piles (fournies), est conditionné pour la vente au détail dans une boîte en matière plastique transparente. Dimensions : 9 x 11,5 x 6,5 cm. Poids : 220 gr.

FRBTIFR-BTI-2020-057336913901090

Objet d’ornementation en céramique (terre cuite), du type statuette peinte, pouvant se présenter sous la forme d’une tortue de dimensions 10 × 13 × 10 cm ou d'un escargot de dimensions 7,5 × 12 × 10,5 cm.

FRBTIFR-BTI-2020-024316913901090

Assortiment conditionné pour la vente au détail, se présentant sous la forme d'un coffret composé de : - 1 livre de naissance de 48 pages à compléter ; - 1 pot en terre cuite à personnaliser.

FRBTIFR-BTI-2020-02089-036913901090

Coffret comprenant un livre, un pot en terre cuite et un sachet de graines d’épicéa. Ce RTC ne reprend que le pot en terre cuite,le sachet de graines d’épicéa et le livre font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2019-158266913901090

Article de décoration en terre cuite, de type cache pot pour plantes, posé sur un socle en métal.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI