Article d'ornement pour vêtements, de type broche, se présentant sous la forme d’une épingle à nourrice en métal, comportant au niveau de l’anneau, divers éléments décoratifs : — une ficelle en raphia, repliée sur elle-même et formant une boucle, avec des perles en bois, retenues par des nœuds ; — une floche et un pompon, en coton perlé. L’article est utilisé à des fins décoratives.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 3 c) : aucun des éléments ne confère à l’article son caractère essentiel. La marchandise est donc classée à la dernière position envisageable parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération, au cas présent celle de la floche et du pompon. RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH relatives à la position 5808, partie B) : Ces articles ont des usages généraux surtout dans l'ameublement et, dans une mesure moindre, dans l'habillement. Leur caractère est avant tout ornemental.