Préparation alimentaire, de type couscous, à base de semoule, de boulettes kefta et de merguez, contenant moins de 20 % de viande en poids, conditionnée pour la vente au détail dans une barquette en plastique operculée comprenant deux compartiments distincts, en portion de 300 g.

RG 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 3b) : Les marchandises présentées en assortiment conditionné pour la vente au détail dont le classement ne peut être effectué selon la RG 3a) sont classées d’après l’article qui leur confère leur caractère essentiel, à savoir la préparation à base de semoule, de type couscous. RG 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH de la position 1902 : la position couvre également le couscous qui est une semoule traitée thermiquement. Le couscous de cette position peut être cuit ou autrement préparé (présenté avec de la viande, des légumes et d'autres ingrédients comme le plat complet qui porte le même nom). NENC de la position 1902 40 90 : cette sous-position couvre le couscous préparé, c'est-à-dire le couscous présenté par exemple avec de la viande, des légumes et d'autres ingrédients, à la condition toutefois que la viande n'entre pas dans la préparation pour plus de 20 % en poids.