Partie de visiophone, consistant en une plaque de rue. L’article est composé d’un cadre en zamak, d’une caméra, d’un microphone, d’un haut-parleur et d’un circuit imprimé. Il est présenté sous deux références. Dimensions (HxLxP) : 180 x 100 x 28 millimètres.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note n° 2.b de la section XVI - Lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement destinées à une machine particulière, les parties, non reprises dans les chapitres 84 ou 85, sont classées dans la position afférente à cette machine. NESH de la position tarifaire du 8517, relatives aux parties : sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des appareils de la présente position. Clôture au PV du 227ème Comité du code des douanes de décembre 2021.