Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 3b) : le complexe bactérien confère au produit son caractère essentiel.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 3002, point D), point 3) : classement tarifaire des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires. Sont compris ici les cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures). Ces cultures comprennent les ferments tels que les ferments lactiques utilisés pour la préparation des dérivés du lait (kéfir, yoghourt, acide lactique), les ferments acétiques pour la fabrication du vinaigre et les moisissures pour la fabrication de la pénicilline et d'autres antibiotiques, ainsi que les cultures de micro-organismes à des fins techniques (pour favoriser la croissance des plantes, par exemple).
Avis de classement de l’OMD 300290/1.