Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9033, 9033 00, 9033 00 90.
Règle générale 5 b : les emballages sont classés avec les marchandises qu'ils contiennent.
Note 2.c du chapitre 90, les parties et accessoires pouvant servir indistinctement à plusieurs catégories de machines, instruments ou appareils figurant sous des positions différentes du présent Chapitre sont classés dans le n° 9033.
NESH de la position tarifaire 9033 : Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90.