Vêtement de nuit, pour enfants, d'une hauteur de corps supérieure à 86 centimètres, unisexe, destiné à couvrir la partie supérieure et la partie inférieure du corps, recouvrant séparément chaque jambe dont les pieds, de type combinaison, constituée d’une étoffe de bonneterie de couleur orange en coton majoritaire (80 % coton et 20 % polyester) avec motif sur le devant. L’article comporte une encolure arrondie ras-de-cou et des manches longues munies d’un biais, et dispose d’une ouverture partielle dans le dos au moyen de boutons-pression. Le produit est présenté avec un bonnet constitué de la même étoffe.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. RG3b : le pyjama sous forme de combinaison confère à l’ensemble son caractère essentiel, le bonnet ayant une moindre importance dans l’utilisation de l’ensemble. Note 2 A) et note de sous-position 2 A) de la Section XI : les produits textiles des chapitres 50 à 55 ou des n° 5809 ou 5902 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles. Note 7 de la Section XI : cet article est confectionné. Note 1 du chapitre 61 : ce chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. Note 6 du chapitre 61 et NENC relatives à la position 6111 : cet article n'est pas considéré comme un vêtement pour bébés car les vêtements pour bébés sont destinés à de jeunes enfants d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm, ce qui correspond généralement à un jeune enfant d'environ 18 mois. Note 9 du chapitre 61 : les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. NENC relatives aux sous-positions 61083100 à 61083900 : Les vêtements de nuit d'une seule pièce du type «combinaison» recouvrant à la fois la partie supérieure et la partie inférieure du corps et enveloppant séparément chaque jambe relèvent des sous-positions 6108 91 00 à 6108 99 00. NESH relatives à la position 6108.