Plaque de fonderie en alliage d’aluminium. Selon les modèles la plaque mesure de 340 à 500 millimètres d’épaisseur, de 1330 à 2280 mm de largeur et de 1490 à 3100 mm de longueur. Elle ne contient pas de lithium. La plaque a été obtenue par un procédé de coulée en continu dans un moule. Ses deux extrémités ont été sciées car elles ne sont pas homogènes avec le reste. La plaque a ensuite subi une opération de scalpage consistant en un procédé de fraisage qui enlève les irrégularités de surface dans le but de la rendre lisse. Enfin, elle a subi un traitement thermique d’homogénéisation pour répartir les éléments chimiques de l’alliage dans la matière avant son utilisation. La plaque est destinée au laminage.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. - Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs. - Note 5.a) de la section XV, qui indique que les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres constituants. - Note 6 de la section XV, qui indique que sauf dispositions contraires, toute référence à un métal commun dans la nomenclature s’entend également des alliages classés avec ce métal par application de la note 5. - Note 7 de la section XV : Règle des articles composites : Sauf dispositions contraires résultant du libellé des positions, les ouvrages en métaux communs ou considérés comme tels, qui comprennent deux ou plusieurs métaux communs, sont classés avec l’ouvrage correspondant du métal prédominant en poids sur chacun des autres métaux. - Note complémentaire 1) du chapitre 76 : Pour l’application de la sous-position 7601 20 20, on entend par « plaques » : produits sous forme brute qui ont une section transversale pleine et constante sur toute leur longueur de forme rectangulaire ou plus généralement polygonale, d’une largeur excédant 800 mm, d’une épaisseur excédant 280 mm et dont la longueur est toujours supérieure à la largeur et à l’épaisseur. Ces produits sont destinés au laminage. - Note de sous-position 1.b) du chapitre 76, qui définit les alliages d’aluminium et qui indique que : les matières métalliques dans lesquelles l’aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que : * la teneur en poids d’au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus, ou * la teneur en poids de ces autres éléments excède 1 %. NESH de la position tarifaire du 7601 qui reprend l’aluminium sous forme brut.