Véhicule quadricycle tout terrain (VTT ou ATV) utilisé comme tracteur agricole ou forestier, biplace, doté d’une puissance moteur de 55 kW. Il est équipé : - d’un moteur monocylindre 4 temps, de 963 cm³ spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court pour remorquer l’équipement fixé. - d’un guidon muni de deux poignées assurant la direction et sur lesquelles se trouvent les commandes. La direction peut braquer les deux roues avant (principe d’Ackermann). - de pneus à sculptures profondes adaptées aux terrains difficiles. - d’un système de freinage sur les roues avant et arrière. - d’un embrayage automatique et d’une marche arrière. - d’une transmission par cardans pour transmettre la puissance aux 4 roues motrices ; - d’un pont arrière fixe et d’un pont avant avec différentiel et blocage. - d’un treuil fixe permettant de tirer d’autres véhicules ou des charges, associé à un différentiel de blocage pour fournir une force de traction maximale. - d’un crochet de remorquage conçu pour lui permettre de tirer ou pousser au moins deux fois son poids à sec. - d’une prise pour feux de remorque 7 broches. - d’un système de démarrage électrique. - d’un système d’injection électronique de carburant. - d’un système de refroidissement par liquide. Le véhicule dispose d’une capacité de traction non freinée de 1015 kg, ses dimensions sont les suivantes : 2395 x 1264 x 1420. Il pèse 480 kg à sec. Sa vitesse maximale est de 60 km/h.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2 du chapitre 87 : on entend par « tracteurs », au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d’autres engins, véhicules ou charges, même s’ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d’outils, de semence, d’engrais, etc. NESH de la position tarifaire du 8701. NENC relatives aux positions 8701 91 10 à 8701 95 90 publiées au JOUE C 151/5 du 06/04/2022, par assimilation aux NENC des positions 8701 91 10 à 8701 95 90 portant sur les véhicules tout terrain conçus pour être utilisés en tant que tracteurs.