Filet confectionné en fibres synthétiques (polypropylène) à mémoire de forme, monté sur un cadre, de forme rectangle-ovale en aluminium. Il s’agit d’une épuisette pour piscine, destinée au nettoyage des piscines (ramassage de feuilles, insectes ou autres saletés au fond de la piscine, etc.). L’article peut se fixer à un manche (non présenté avec l’article) au moyen d’un bouton pressoir.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Procès verbal du 197ème Comité du Code des Douanes : classement des épuisettes pour piscine à la position 5608 et exclusion du Chapitre 95. RG 3 b) : le filet confère à l’article son caractère essentiel. Note 7 de la Section XI : cet article est considéré comme confectionné. Note 8 a) de la Section XI : ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et 60 et, sauf dispositions contraires, des chapitres 56 à 59 les articles confectionnés au sens de la note 7 de la section XI. NESH relatives à la position 5608, point 2) : cette position comprend les filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles.