Produit immunologique destiné à la mesure quantitative de l'hémoglobine fécale à bases de particules de latex sensibilisées par des anticorps polyclonaux anti-hémoglobine humaine, se présentant sous forme de doses conditionnées pour la vente au détail.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 3 b) classement de la marchandise suivant le caractère essentiel. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. NESH relatives à la position 3822 : la présente position couvre les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, y compris les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, autres que les réactifs de diagnostic destinés à être administrés aux patients du n° 30.06. Le produit correspond à un produit immunologique de la position 3002 il est donc exclu de la position 3822. Note 2 du chapitre 30 : au sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les conjugués d’anticorps et de fragments d’anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF). NESH relatives à la position 3002 Point C) 2) c) : sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. Les antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique. Ces produits comprennent les produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnolo­gique. Conjugués d'anticorps et de fragments d'anticorps - conjugués qui contiennent au moins un anticorps ou un fragment d’anticorps.