Préparation alimentaire du type taboulé royal à la menthe, ne contenant pas de viande. Le produit est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail dans un emballage d’un poids de 740g contenant deux récipients, constitué d’une boîte de garniture à base de tomates aromatisées de 560 g et un sachet de semoule de blé précuite de 180 g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. RG 3b) : la tomate contenue dans la boîte de garniture du produit prédomine en poids et confère son caractère essentiel à l'assortiment (voir par analogie Avis de classement OMD n° 190490/5). La tomate représente 37.8 % du produit fini. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH relatives à la position 2002 : classement tarifaire des tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. NENC relatives à la sous position 2002 10 10 : les présentes sous-positions comprennent notamment les tomates, entières ou en morceaux, même pelées, conservées par stérilisation. Avis de classement OMD n° 190490/5.