Article de déguisement pour fillettes, composé d’une robe chat à manches courtes à volants et descendant jusqu'aux genoux, munie d'un haut en étoffe de bonneterie et tissu (polyester) avec une illustration de tête de chat sur le devant, la jupe est en tissu de fibres synthétiques de polyester. La jupe est recouverte d’un tulle filet avec motifs et un patch de patte de chat. La tenue est accompagnée de deux accessoires : un serre-tête avec des oreilles de chat et une queue de chat qui s’attache par une bande auto-agrippante à la robe. Le déguisement est conditionné pour la vente au détail. La robe est présentée sur un cintre surmonté d’un cavalier en carton, les accessoires sont emballés dans un emballage en matière plastique, fixés au déguisement. L’article existe en différentes tailles.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : L’assortiment présente les caractéristiques d’un assortiment conditionné pour la vente au détail. Il est composé au moins de deux articles différents qui, relèvent de positions différentes. Il est composé de produits ou d’articles présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique. Il est conditionné de façon à pouvoir être vendu directement. Règle générale 3b) la robe composée majoritairement de tissu confère à l’ensemble son caractère essentiel. Règle générale 5b) l'emballage suit le classement de la marchandise. Exclusion du chapitre 95 par la note 1.e) le présent chapitre ne comprend pas les travestis en matières textiles, des chapitres 61 ou 62. Note 7 de la section XI : cet article est confectionné. Note 1 du Chapitre 62 : le présent chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du no 6212). Note 9 du Chapitre 62 : les vêtements du présent chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s’appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu’il est conçu pour l’un ou l’autre sexe. NESH relatives à la position 6211. Règlement (CE) n°347/2001 de la Commission du 19 février 2001, cas n°2 relatif au classement d'un déguisement de type robe de princesse.