Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC;
Note 1 du Chapitre 69 : le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d’être classés dans les nos 6901 à 6903.
NESH et NENC relatives au Chapitre 69.
NESH relatives à la position 6912, point A) où l’article est repris nommément : cette position comprend parmi la vaisselle et articles similaires, pour le service de la table, les tasses.
NENC relatives aux positions 6912 00 25 et 6912 00 85, Faïence : relèvent des présentes sous-positions les produits obtenus par cuisson d'un mélange d'argiles sélectionnées («poterie fine»), parfois mélangées à du feldspath et à des quantités variables de chaux (faïence dure, faïence mixte, faïence tendre). En outre, leur porosité (coefficient d'absorption d'eau) est égale ou supérieure à 5 % en poids.