Absorption

Définition et principe

Le principe d'absorption est une règle fondamentale des accords d'origine préférentielle. Il prévoit que lorsqu'une matière non originaire a été suffisamment transformée dans un pays pour acquérir le caractère originaire, cette matière est désormais considérée comme intégralement originaire de ce pays. Sa composante non originaire antérieure est « absorbée » et ne compte plus dans l'évaluation de l'origine des produits fabriqués ultérieurement à partir de cette matière.

Cadre juridique

Le principe d'absorption est présent dans la quasi-totalité des protocoles d'origine des accords de libre-échange de l'UE. Il est expressément mentionné dans les notes introductives des listes d'ouvraisons. Dans le cadre du CDU, ce principe sous-tend l'application des règles d'origine tant préférentielles que non préférentielles.

Fonctionnement pratique

• Un fabricant achète un composant B (originaire UE, mais fabriqué à 70 % à partir de matières chinoises): pour le calcul de l'origine du produit final, le composant B compte comme 100 % UE
• Cela simplifie considérablement les calculs de valeur ajoutée dans les chaînes de production à plusieurs étapes
• L'absorption ne joue qu'une fois le caractère originaire acquis: si le composant n'a pas atteint la transformation suffisante, sa part non originaire reste comptabilisée

Importance stratégique

• Permet de construire des chaînes de valeur où chaque étape de transformation « verrouille » l'origine acquise
• Favorise la spécialisation industrielle entre pays partenaires d'un même accord
• Le principe d'absorption est particulièrement puissant combiné au cumul d'origine, car les deux mécanismes se renforcent mutuellement