Accessoire d’ornementation de type garniture de meuble sous forme de bouton pour tiroirs ou portes, composé majoritairement, selon les données opérateur, en porcelaine, de forme ronde et de coloris noir. L’article est équipé d’un dispositif de fixation en acier constitué d’une tige, d’un écrou, d’une rondelle et de deux plaques. Cet article est conditionné pour la vente au détail et est vendu par lot de quatre.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3 b) : la matière en porcelaine majoritaire confère à l’ensemble son caractère essentiel. Règle générale 5 b) : les emballages sont classés avec la marchandise qu’ils contiennent . Exclusion de la position 9403 : cet article n’est pas considéré comme une partie de meuble mais comme une garniture de meuble. Note 1 chapitre 69 : le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03. NESH relatives à la position 6914 : classement tarifaire des autres ouvrages en céramique. Point 3) Les garnitures de portes, de fenêtres ou de meubles, telles que poignées et boutons, plaques de propreté ainsi que les poignées ou boutons pour chaînes de tirage.