Poinçon en acier avec une poignée en bois, utilisé pour trouer des formes prédécoupées en papier comprises dans des boites de loisirs créatifs (ne faisant pas l’objet de ce RTC). Dimension : 12,5 x 1,5 cm. Poids : 8 grammes.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la Section XV, définissant les métaux communs dont l’acier. NESH de la position tarifaire 7319, paragraphe A, alinéa 5) qui reprennent les poinçons à broder, servant à perforer le tissu dans le travail de broderie.