Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 1 du Chapitre 40 : sauf dispositions contraires, la dénomination « caoutchouc » s’entend, dans la nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés.
Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 40 – Définition du caoutchouc, point 4) : ce terme s’applique au caoutchouc régénéré.
Note 9 du Chapitre 40 : au sens des n°s 40.01, 40.02, 40.03, 40.05 et 40.08, on entend par plaques, feuilles et bandes uniquement les plaques, feuilles et bandes ainsi que les blocs de forme régulière, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre).
Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 40 – Plaques, feuilles et bandes : les plaques, feuilles et bandes peuvent être travaillées en surface (imprimées, gaufrées, striées, cannelées, côtelées, etc.) ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais non découpées de formes autres que carrée ou rectangulaire, ou autrement travaillées.
NESH relatives à la position 4003 : la présente position couvre le caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes, même mélangé à du caoutchouc d'origine ou à d'autres substances d'addition, à la condition toutefois que le produit conserve le caractère essentiel de caoutchouc régénéré.