Tube de cuivre droit destiné à être utilisé pour réaliser les kits hydraulique des chauffe eau solaire.
Le tube de cuivre a une teneur en cuivre supérieur à 99.9%.
Tube de cuivre droit destiné à être utilisé pour réaliser les kits hydraulique des chauffe eau solaire.
Le tube de cuivre a une teneur en cuivre supérieur à 99.9%.
Tube de cuivre droit destiné à être utilisé pour réaliser les kits hydraulique des chauffe eau solaire.
Le tube de cuivre a une teneur en cuivre supérieur à 99.9%.
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 3 de la section XV, reprenant nommément les métaux communs dont le cuivre.
Note 1.a) du chapitre 74 qui reprend le cuivre affiné: métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85% en poids.
NESH de la position tarifaire du 7411, reprenant les tubes et tuyaux en cuivre.