Coffre à roulettes en matière plastique, conditionné pour la vente au détail, comprenant 4 feutres, 4 pastels, 4 crayons de couleur, 2 pochoirs, 5 feuilles à colorier, et 3 feuilles de stickers. Dimensions de la boite : 31.5x20.5x22cm. Ce RTC ne reprend que les crayons de couleur, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l'ensemble d'articles sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. NESH de la position tarifaire 9609 paragraphe B, alinéa 6) qui reprennent les crayons à gaine. NENC des positions tarifaires du 9609 10 10 et 9609 10 90 publiées au JOUE n° C 119/419 du 29/03/2019, relatives aux crayons à gaine.