Coffre à roulettes, conditionné pour la vente au détail, en matière plastique comprenant 4 feutres, 4 pastels, 4 crayons de couleur, 2 pochoirs, 5 feuilles à colorier et 3 feuilles de stickers. Dimensions de la boite : 31.5x20.5x22cm. Ce RTC ne reprend que les pastels, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l'ensemble d'articles sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. NESH de la position tarifaire 9609, alinéa 5) qui reprennent nommément les pastels très tendres à base de cire.