Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boite en carton imprimé avec un couvercle en matière plastique, comprenant : – un livre de 24 pages, comprenant des détails concernant la nature et les vertus des pierres ainsi que des conseils d’utilisation ; – une pierre gemme (jade, calcite orange ou quartz rose), autrement travaillée par polissage, et gravée au centre d’une inscription, ayant pour dimensions : 45 × 30 × 8 mm ; – une petite pochette, en velours, dotée d’un cordon resserrant, permettant de transporter la pierre. Existe en plusieurs modèles de coffrets en fonction de la pierre gemme.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment présente les caractéristiques d’un assortiment conditionné pour la vente au détail. Il est composé d’au moins deux articles différents relevant de positions différentes, de produits ou d’articles présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique, et conditionné de façon à pouvoir être vendu directement. RG 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la RG 3. RG 3 b) : la pierre gemme confère à l’assortiment son caractère essentiel. RG 5 b) : l'emballage suit le classement de la marchandise. Note 1 a) du Chapitre 71 : relève du présent chapitre tout article composé entièrement ou partiellement de perles fines ou de culture, ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées. Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 71, point 1) : le présent Chapitre comprend sous les nos 7101 à 7104, les perles fines ou de culture, les diamants, les autres pierres gemmes, les pierres synthétiques et les pierres reconstituées, à l'état brut ou travaillé, mais non serties ni montées, et, sous le no 7105, certains déchets du travail desdites pierres. NESH relatives à la position 7102 (second paragraphe) applicables mutatis mutandis à celles de la position 7103 : la présente position couvre les [diamants] à l'état brut ou qui ont reçu une ouvraison telle que le sciage, le clivage, l'ébrutage ou débrutage (préparation au polissage), le polissage au tonneau, le polissage ou la taille (en facettes ou autrement), la gravure, la préparation en doublets, le perçage ou le creusage, à la condition qu'ils ne soient ni sertis ni montés. NESH relatives à la position 7103, Note explicative des sous-positions n°7103.91 et 7103.99 : les nos 7103.91 et 7103.99 couvrent les pierres polies ou percées, les pierres gravées (y compris les camées ou pierres gravées en relief et les intailles ou pierres gravées en creux) et les pierres préparées en doublets ou en triplets. Annexe du Chapitre 71, Liste des pierres gemmes (précieuses ou fines) de la position n°7103 : le jade, la calcite orange ainsi que le quartz rose sont des pierres gemmes.