Partie d’appareil d’imagerie médicale consistant en un détecteur destiné à être intégré dans une table de radiologie. Il permet de capter les rayons X émis par le générateur et le tube de l’appareil d’imagerie (non repris dans ce RTC). Le détecteur est composé des éléments suivants : - une plaque de carbone ; - des composants électroniques ; - un câble d’alimentation ; Le détecteur n’est pas équipé de batterie. Les dimensions de l’appareil sont les suivantes : 59 x 59 x 15 cm, pour un poids d’environ 10 kg. Il est conditionné dans un carton.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5b : Les emballages et contenants des marchandises, présentées avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu’ils sont du type normalement vendus avec celles-ci. Note 2 b) du chapitre 90 : Lorsqu’ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particulier, les parties ou accessoires sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils. NESH de la position tarifaire du 9022, qui reprennent les appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement.