Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
RG 2 b) : Les articles constitués de plusieurs matières, mélangées ou assemblées, sont classés selon la RG 3.
RG 3 b) : la céramique est majoritaire et confère à l’article son caractère essentiel.
Exclusion de la sous-position 9505 10 – Note Complémentaire 1 a) du chapitre 95 : la sous-position ne couvre pas les articles d'hiver qui se prêtent à une utilisation plus générale en tant que décorations durant cette saison, en raison de leurs caractéristiques objectives qui laissent supposer qu'ils ne sont pas utilisés exclusivement pour les fêtes de Noël mais principalement comme décorations en hiver, tels que les stalactites, les cristaux de glace, les étoiles, les rennes, les rouges-gorges, les bonshommes de neige et d'autres images associées à l'hiver, même si les couleurs ou les éléments font penser aux fêtes de Noël.
Note complémentaire 1 b) du chapitre 95 : Il n'est pas destiné à être suspendu sur un arbre de Noël mais à être posé.
Note 1 a) du chapitre 69 : le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés.
NESH relatives au chapitre 69, Considérations générales, Sous-Chapitre II. Autres produits céramiques : les produits céramiques, autres que les porcelaines comprennent notamment les poteries à pâte poreuse dont font partie les produits en terre commune.
NESH relatives à la position 6913, point A) 1) : la présente position couvre une grande variété d'articles en céramique essentiellement conçus pour la décoration intérieure, l'ornementation des habitations, bureaux, salles de réunions, églises, etc. ou pour l'ornementation extérieure (des jardins, par exemple). Cette position comprend les articles dépourvus de toute valeur réellement utilitaire, ainsi que ceux dont l'utilité véritable consiste à contenir ou soutenir d'autres objets décoratifs ou à en rehausser l'effet ornemental ; tel est le cas notamment des statues, statuettes […].
NENC relatives aux sous-positions 6912 00 21 et 6912 00 81 applicables mutatis mutandis à celles de la sous-position 6913 90 10 : relèvent des présentes sous-positions les produits obtenus à partir d'argiles ferrugineuses et calcaires (terre à briques); ils présentent une cassure terreuse, mate et colorée (généralement en brun, rouge ou jaune.)