Électrode intracérébrale destinée à être utilisée dans le traitement de l’épilepsie pharmaco-résistante par une technique neurochirurgicale telle que la stéréo-électroencéphalographie (SEEG). Elle dispose d’un connecteur pour être branchée à une station elle même reliée à un électroencéphalographe (non repris dans ce RTC) qui permet de recueillir l’activité électrique des neurones lors d’une procédure de stéréo-électroencéphalographie et peut être utilisée pour l’enregistrement, la stimulation, la thermo-coagulation. L’électrode d’un diamètre de 0,8 mm est constituée d’un film de couche mince et de contacts en platine et iridium.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2.b du chapitre 90 : Lorsqu’ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particulier, les parties ou accessoires sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils. NESH de la position tarifaire du 9018, Paragraphe V, Point 1), Alinéa 5, qui reprennent les électroencéphalographes, pour l’examen du cerveau.