BTI FRBTIFR-BTI-2023-04290
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4
Règlements de classement EU
500+ rulings
Description des marchandises
Barre en cuivre (99,90 % de cuivre).
Pays émetteur
FR
Date d'émission
28 août 2023
Valide à partir du
Valide jusqu'au
27 août 2026
Lieu d'émission
Montreuil
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position tarifaire 7407, reprenant les barres en cuivre.