Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 2b : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
Règle générale 3b : les biscuits à base de riz soufflé, représentant plus de 60% du mélange, donnent au produit son caractère essentiel.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 1904, Point A) : classement tarifaire des produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple).
Le présent groupe comprend une série de préparations alimentaires obtenues à partir de grains de céréales (voir la Note 3 et les Considérations générales du présent Chapitre), etc. qui sont traités par soufflage ou grillage ou par les deux procédés à la fois, en vue de les rendre croustillants. Ces préparations sont essentiellement destinées à être utilisées, en l'état ou en mélange avec du lait, comme aliments pour petits déjeuners. Ces produits peuvent avoir été, en cours de fabrication ou après leur fabrication, additionnés de sel, de sucre ou de mélasse, d'extraits de malt ou de fruits, ou de cacao (voir la Note 3 du présent Chapitre), etc.
Entrent également dans ce groupe les préparations similaires qui sont obtenues par grillage ou soufflage ou par ces deux procédés à la fois, à partir de farine ou de son.
Règlement (CE) n°1021/2003 de la commission du13/06/2003 :classement tarifaire d'un produit similaire.