Dispositif médical, destiné à enregistrer l’électroencéphalographie (EEG ) et à surveiller l’état de sommeil chez les patients hospitalisés afin de fournir aux personnels soignants une information en temps réel indiquant l’état de veille/sommeil du patient. Le dispositif, fonctionnant sur batterie, est destiné à être porté par le patient au niveau du front, fixé par un bandeau. Il est positionné le soir et retiré le matin par un personnel qualifié. Les données collectées sont envoyées en permanence par liaison sans fil à une tablette (fournie comme accessoire) avec laquelle ils forment un couple exclusif. Le dispositif comprend : - Un boitier enregistreur EEG (avec prise secteur et son bloc d’alimentation) ; - Une tablette (avec prise secteur et son bloc d’alimentation) ; - Un set de 3 électrodes ; - Un manuel d’utilisation.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 4 de section XVI : Lorsqu’une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d’assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l’une des positions du Chapitre 84 ou du Chapitre 85. L’ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu’il assure : au cas présent l’électroencéphalographe. Note 3 du chapitre 90 : Les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s'appliquent également au présent chapitre. NESH de la position tarifaire 9018, paragraphe V alinéa 1 point 5, reprenant les électroencéphalographes, pour l'examen du cerveau.