Partie d’aspirateur pour piscine ou SPA, se présentant sous la forme d’un corps d’aspiration destiné à être intégré à un appareil d’un poids n'excédant pas 20 kg. Il est constitué en matière plastique (PVC) et comprend les éléments suivants : - une batterie ; - un moteur d’aspiration (à turbine axiale fonctionnant sous une tension de 5 Volts, pour une puissance de 17 Watts) ; - un interrupteur ; - un détecteur de présence d’eau. Il ne fonctionne qu’une fois immergé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2.b) de la section XVI : Lorsqu’elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d’une même position, les parties sont classées dans la position afférente à cette ou ces machines ou, selon le cas, dans les n°s 8409, 8431, 8448 , 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538. Note 4.b) du Chapitre 85 : le n° 8509 couvre, sous réserve qu’il s’agisse d’appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques : les autres appareils d’un poids maximal de 20 kilogrammes. NESH de la position tarifaire du 8509, qui reprennent les appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n°85.08. NESH de la position tarifaire du 8509, Paragraphe relatif aux parties, qui indiquent que sont également comprises ici les parties des appareils de la présente position.