Prothèses articulaires destinées à permettre la reconstruction d’articulations lésées. Elles se déclinent sous plusieurs modèles selon l’articulation : hanche, genou, cheville. Elles sont constituées en titane ou inox et équipées d’un revêtement sous forme de poudre en hydroxyapatite (HAP phosphate de calcium) ou titane selon les modèles, appliqué par projection plasma ostéoconducteur, permettant la repousse osseuse. Elles sont conditionnées dans des emballages transparents en matière plastique unitaires, sous vide ou sans vide, afin d’éviter les contaminations.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 6 du chapitre 90 : au sens du 9021, on considère comme « articles et appareils orthopédiques » les articles et appareils servant : - soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles, - soit à soutenir ou à maintenir des parties du corps à la suite d’une maladie, d’une opération ou d’une blessure. NENC de la position tarifaire du 9021 publiées au JOUE C 119/388 du 29/03/2019, qui reprennent les articles et appareils d’orthopédie, et qui indiquent que au sens de cette position, on entend par « compenser une déficience ou une infirmité » uniquement des appareils qui reprennent ou remplacent vraiment la fonction ou partie du corps déficiente ou infirme. NESH de la position tarifaire du 9021, Paragraphe III, Point C), qui reprennent les autres appareils et articles de prothèse et, notamment les bras, avant-bras, mains, jambes, pieds, nez, articulations artificielles (pour hanches, genoux, par exemple), ainsi que les tubes en tissus synthétiques servant à remplacer les vaisseaux sanguins et les prothèses valvulaires cardiaques.