Repose-pieds pour siège automobile. Il comprend une partie haute et une partie basse qui seront assemblées. Il est destiné à être fixé au dos du siège avant d’un véhicule automobile pour permettre au passager arrière d’y reposer ses pieds. Il est constitué en matière plastique et recouvert de TEP (Tissu Enduit de Plastique au sens de cuir artificiel) ou recouvert de cuir suivant le modèle.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position tarifaire du 9401, Paragraphe relatif aux parties, qui indiquent que la présente position couvre également les parties de sièges reconnaissables comme telles et, en particulier, les dossiers, les fonds et accoudoirs, même paillés, cannés, capitonnés ou comptant des ressorts, ainsi que les housses destinées à être fixées de manière permanente à des sièges ou dossiers de sièges et les assemblages de ressorts à boudin servant au rembourrage desdits sièges.