Housse pour recouvrir un fauteuil d'enfant en mousse de manière permanente. La housse est constituée en tissu popeline 100 % coton.
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
NESH de la position tarifaire 9401 paragraphe sur les parties qui reprennent nommément les housses destinées à être fixées de manière permanente à des sièges.